Apprenez le processus d'eDiscovery

La découverte électronique, ou eDiscovery, est un processus au cours duquel une collection de preuves est inspectée pour trouver un contenu pertinent à une affaire juridique ou un litige spécifique - y compris les litiges, les enquêtes gouvernementales, ou les revues réglementaires comme les Deuxième Demandes de Hart-Scott Rodino aux États-Unis ou les Demandes d'Information Supplémentaire (DIS) au Canada. Les preuves peuvent prendre plusieurs formes, y compris les documents papier, les enregistrements audio/vidéo, les informations stockées électroniquement (ISE) telles que les e-mails et le contenu des médias sociaux et plus encore.

Évaluation Préliminaire du Dossier

L'évaluation préliminaire du dossier fait référence à l'estimation du risque (coût en temps et en argent) pour poursuivre ou défendre une affaire juridique. En termes d'eDiscovery, l'évaluation préliminaire du dossier peut être effectuée au cas par cas par des experts en eDiscovery, ou il existe des plateformes logicielles d'évaluation préliminaire du dossier et d'eDiscovery qui peuvent plus facilement automatiser le processus pour les organisations avec de lourdes charges de litiges.

Forensics and Collection 

La partie forensique d'eDiscovery concerne le processus de détection, de préservation, de collecte, d'analyse et de rapport sur les informations stockées électroniquement qui peuvent être pertinentes pour une affaire juridique. Les équipes et pratiques de forensique en eDiscovery peuvent aider à récupérer des informations qui sont cachées, supprimées, déguisées ou stockées sur des supports endommagés. Les services de collecte de preuves numériques en eDiscovery peuvent être effectués sur site (c'est-à-dire, dans un bureau ou un lieu client) ou à distance, en fonction des besoins compte tenu d'un ensemble de réglementations multijuridictionnelles et/ou d'exigences spécifiques au dossier.

La collecte de données en eDiscovery implique l'extraction d'ISE potentiellement pertinentes de leur source d'origine (un serveur, une base de données, une boîte de réception de courrier électronique, un bureau, un appareil mobile, un serveur cloud, une archive, etc.) dans un répertoire séparé qui est conservé pour une affaire juridique spécifique. La collecte en eDiscovery implique également la collecte et la maintenance de ce qu'on appelle les métadonnées - qui sont des données qui décrivent d'autres données, comme la date et l'horodatage d'un e-mail, ou la date de création d'un fichier.

Codage Prédictif eDiscovery

Le codage prédictif eDiscovery, également connu sous le nom de revue assistée par la technologie (RAT), est un type de technologie d'apprentissage machine qui utilise les entrées d'un examinateur humain pour aider à identifier les documents pertinents ou importants. Il priorise les documents par pertinence avant que la revue de documents ne commence, permettant aux avocats de revoir d'abord les documents les plus pertinents afin de prendre des décisions sur la stratégie du dossier ou de l'affaire plus tôt, et donc de réduire le temps et l'argent dépensés à revoir des documents non pertinents pour une affaire juridique.

Revue de Documents eDiscovery

Un élément crucial de l'eDiscovery est la revue de documents. Elle implique des avocats ou une équipe d'avocats qui passent au peigne fin des documents, des ISE, et même des données audio, et identifient ceux qui sont pertinents pour une affaire particulière et ceux qui ne le sont pas. Souvent, les cabinets d'avocats et les organisations choisissent de sous-traiter les services de revue de documents eDiscovery à une entreprise ayant la capacité et l'expertise pour mener à bien de grands projets de revue de documents rapidement, efficacement et de manière défendable.

Solutions de Conseil

L'eDiscovery est un processus complexe et nécessite souvent à la fois une expertise juridique et technique pour être mené à bien du début à la fin. De nombreuses entreprises, cabinets d'avocats et autres organisations choisissent d'employer des consultants en eDiscovery pour les aider à s'assurer qu'ils respectent les exigences réglementaires, gèrent les risques, réduisent les coûts et plus encore.